généalogie familiale

nos tarifs

 

tableau tarifs

 

  • Condititions générales de ventes

Les recherches ne débutent qu’après acceptation d’un devis et après versement, par chèque ou virement bancaire d’un acompte de 30 % du montant total de la commande et après son encaissement par l’EGAL.

En cas d’annulation de commande, l’EGAL conserve l’acompte initialement versé. Toute réévaluation du coût des recherches à la hausse doit recueillir l’approbation du client par le biais d’un nouveau devis à retourner approuvé.

Le solde est versé par le client à l’issue des recherches et le dossier présentant les résultats ne lui sera expédié qu’à l’encaissement de ce solde.

L’EGAL s’engage à apporter tous les moyens nécessaires à la bonne réalisation du travail de recherches qui lui est confié. Elle ne saurait cependant être tenue pour responsable en cas d’insuccès pour quelque cause que ce soit (archives lacunaires ou détruites…), de sorte que l’EGAL est tenue à une obligation de moyens et non de résultats. En cas de recherche négative, le montant de la commande reste dû et un rapport circonstancié détaillant les recherches effectuées et les sources consultées sera fourni au client.